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VICTIMES ET FAUTE INEXCUSABLE EN MATIERE D ACCIDENT DU TRAVAIL

Le 05 mai 2012

EN MATIERE  D ACCIDENT DU TRAVAIL IL EST TOUJOURS PLUS INTERESSANT POUR LA VICTIME  D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL  DE RECHERCHER LA FAUTE INEXCUSABLE DE SON EMPLOYEUR.

EN MATIERE  D ACCIDENT DU TRAVAIL IL EST ENCORE TROP FREQUENT DE CONSTATER QUE LES VICTIMES  D ACCIDENT DU TRAVAIL REAGISSE TARDIVEMENT EN MATIERE DE RECHERCHE DE LA FAUTE INEXCUSABLE PRINCIPALEMENT POUR PLUSIEURS RAISONS.

EN MATIERE  D ACCIDENT DU TRAVAIL LA PREMIERE RAISON QUI RETARDE LES VICTIMES  D'ACIIDENT DU TRAVAIL  OU QUI RETIENT LES VICTIMES  D ACCIDENT DU TRAVAIL A RECHERCHER LA FAUTE INEXCUSABLE  DE LEUR EMPLOYEUR EST  L IGNORANCE DE  LEURS DROITS.

LIVREE  A ELLE MEME LA VICTIME  D UN ACCIDENT DU TRAVAIL CROIT QUE  L EMPLOYEUR ET/OU LES SERVICES DE LA SECURITE SOCIALE VOIRE  L INSPECTION  DU TRAVAIL VONT SE SAISIR AUTOMATIQUEMENT ET PERMETTRE AINSI A LA VICTIME  DE L ACCIDENT DU TRAVAIL DE VOIR SES DROITS APPLIQUES.

LA VICTIME  DE L ACCIDENT DU TRAVAIL NE  PEUT PAS CROIT-ELLE, OU NE VEUT PAS AGIR PARCE QU ELLE PENSE QU ELLE  NA PAS DE RAISON D INTENTER UNE QUELCONQUE ACTION CONTRE SON EMPLOYEUR NOTAMMENT PARCE QUE LES RELATIONS ENTRE L EMPLOYEUR ET LE SALARIE ONT TOUJLURS ETE EXCELLENTES.

LA VICTIME  D UN ACCIDENT DU TRAVAIL EN EFFET IGNORE QUE LA RECHERCHE DE LA FAUTE INEXCUSABLE  DE L EMPLOYEUR EN MATIERE D ACCIDENT DU TRAVAIL EST DISTINCTE D UNE PAINTE AU PENAL.

OR IL FAUT RAPPELER QUE LA RECHERCHE EN FAUTE INEXCUSABLE DE  LEMPLOYEUR ET LE DEPOT DE PLAINTE SONTR DEUX ACTIONS DISTINCTES.

SI LE DEPOT DE PLAINTE PEUT AVOIR UNE CERTAINE UTILITE  POUR LA PROCEDURE EN RECHERCHE DE LA FAUTE INEXCUSABLE DE L EMPLOYEUR LE DEPOT DE PLAINTE  N EST PAS INDISPENSABLE.

LORSQUE LE SALARIE SAISIT LES SERCIVES DE LA CPAM POUR LA TENTATIVE DE RECONNAISSANCE AMIABLE DE LA FAUTE INEXCUSABLE IL EST RARRISSIME QUE  L EMPLOYEUR RECONNAISSE SA FAUTE.

LE SALARIE DOIT ALORS APRES UN PV DE CARENCE OU  D ECHEC DE RECONNAISSANCE DE LA FAUTE INEXCUSABLE PAR L EMPLOYEUR SAISIR LE TASS LE TRIBUNAL DES AFFAIRES DE LA SECURITE SOCIALE.

ENFIN LES SALARIES VICTIMES  D UN ACCIDENT DU TRAVAIL DANS LE CADRE  DUNE FAUTE INEXCUSABLE DE LEUR EMPLOYEUR IGNORENT QUE LORSQUE LE TRIBUNAL ADMET LA FAUTE INEXCUSABLE EN MATIERE  D ACCIDENT DU TRAVAIL LE SALARIE BENEFICIE ALORS AUJOURD HUI EN VERTUE  DES DISPOSITION+S FAVORABLES DE LACOUR DE CASSATION AL EGARD DES VICTIEMES EN MATIERE  DACCIDENT DU TRAVAIL EN FAUTE INEXCUSABLE  DE LA REPARATION INTEGRALE DES PREJUDICES.

LA REPARATION INTEGRALE DES PREJUDICES  DE LA VICTIME EN CAS DE FAUTE INEXCUSABLE DANS   L'ACCIDENT DU TRAVAIL: CETTE RECONNAISSANCE DE LA FAUTE INEXCUSABLE EN MATIERE  D ACCIDENT DU TRAVAIL PERMET  D ETRE REPARER POUR LA VICTIME AU DE LA DE LA RENTE ACCIDENT DU TRAVAIL QUI EST, OUTRE LES PREJUDICES DE DROIT COMUN, DOUBLEE.

LE CABINET  D'AVOCATS SCHARR , AVOCATS DE VICTIMES INTERVIENT SOUVENT POUR LES VICTIMES ET POUR LES VICTIMES NOTAMMENT D ACCIDENT  DU TRAVAIL. Il TACHE DE FAIRE RECONNAITRE LA FAUTE INEXCUSABLE AUX FINS  D OBTENIR LA MEILLEURE REPARATION POUR LES VICTIMES   D ACCIDENT DU TRAVAIL  RECONNUES DANS LE CADRE  D UNE FAUTE INEXCUSABLE.

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